référendum populaire

Le Référendum Populaire – Résolution 1793

Le peuple reprend la parole. L’avenir de la France et de vos enfants ne peut appartenir qu’au peuple, et non à une poignée de dirigeants, de partis ou de puissances financières. Par le référendum populaire, chacun est appelé à s’exprimer directement, sans médiation ni confiscation.

Une Constitution donnée par le peuple

En choisissant OUI, vous affirmez que la Constitution du 24 juin 1793 est la vôtre, parce qu’elle a été adoptée par le peuple souverain. Cette Constitution vous protège contre toute tentative de confiscation de vos droits, de vos terres, de vos richesses et de vos institutions par des élus, des partis ou des puissances extérieures. Elle appartient au peuple et à lui seul. Nul pouvoir constitué ne peut l’abroger, nul élu ne peut la trahir : elle reste l’expression de vos droits fondamentaux, que vous seuls pouvez défendre, adapter et faire vivre au nom de la liberté, de l’égalité et de la souveraineté.

Un héritage toujours vivant

En 1793, le peuple français s’est exprimé par référendum et a adopté la première et seule Constitution légitime de notre histoire. Cet acte fondateur a consacré un principe simple : la loi n’est juste que lorsqu’elle est l’expression de la volonté du peuple. Ce droit ne vous a jamais été retiré. Il est toujours là, inscrit dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793. Personne ne peut vous l’arracher. C’est à vous, et à vous seuls, de décider si vous acceptez de redevenir maîtres de votre destin.

Relisons ensemble ces articles oubliés : « La résistance à l’oppression est la conséquence des autres droits de l’homme » (art. 33). « Il y a oppression contre le corps social lorsqu’un seul de ses membres est opprimé » (art. 34). « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs » (art. 35).

Ces textes ne sont pas du passé. Ils rappellent que vous n’êtes pas impuissants et que vous avez déjà les outils pour dire non à l’injustice. Depuis plus de deux siècles, gouvernements, partis, banques et institutions internationales violent ces droits, spolient vos biens et vous maintiennent dans une dépendance contraire à la souveraineté. Mais le droit reste de votre côté. Même l’article 27, jugé radical, éclaire la gravité de la situation : « Tout individu qui usurperait la souveraineté doit être à l’instant déchu par les hommes libres. » Ce n’est pas un appel à la violence, mais une vérité juridique et morale : nul n’a le droit d’usurper votre souveraineté.

La seule Constitution légitime

La Constitution de 1793 est la seule et unique Constitution adoptée directement par le peuple français. Toutes celles qui lui ont succédé — Directoire, Consulat, Empire, monarchies constitutionnelles, Républiques successives, y compris la Constitution gaullienne de 1958 — ne sont que le fruit de coups d’État, de manipulations ou de plébiscites biaisés. Aucune n’a été donnée par le peuple lui-même. C’est pourquoi la Constitution de 1793 demeure aujourd’hui encore la seule norme légitime et opposable.

Le référendum populaire proposé sur le site resolution-1793.fr n’est pas une simple consultation symbolique. C’est un acte de souveraineté. Il affirme que tout texte adopté sans validation directe du peuple est nul de plein droit, qu’il s’agisse d’une loi, d’un décret, d’un traité ou d’une convention internationale. Aucun pouvoir ne peut engager la nation sans l’accord du peuple souverain.

Le rôle de la CISDHJ

La CISDHJ s’associe pleinement à cette initiative citoyenne et en assure le partenariat juridique. Notre rôle est d’accompagner cette démarche, de la consolider juridiquement et de garantir que la voix du peuple ne soit pas étouffée par des artifices institutionnels ou des procédures illégitimes.

Reprendre ses droits

Aujourd’hui, il appartient à chacun — adultes comme jeunes — de reprendre ses droits et de rétablir la souveraineté du peuple. Un seul acte d’expression peut rendre au peuple sa place légitime. En votant OUI, vous affirmez que la France n’appartient ni aux partis politiques, ni aux gouvernements, ni aux banques. Elle appartient au peuple, et à lui seul.